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Marques déposées par CarréLéon
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Carrés de Fruits
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carrés de Fruits
CarréLéon

Numéro de dépôt :
4435321
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
Carrés de Fruits de CarréLéon

Présentation de la marque Carrés de Fruits

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par CarréLéon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carrés de Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est CarréLéon domicilié(e) 16 Allée des haras - 92420 - Vaucresson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CarréLéon, Madame Camille Bloch domicilié(e) 16 Allée des haras - 92420 - Vaucresson - France.

La marque Carrés de Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrés de Fruits arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.

CarréLéon a également déposé les autres marques suivantes : Les Toquettes , Carrés de Légumes , CARRES FUTES , Carrés d'Epices , Papillettes


CarréLéon - 16 Allée des haras - 92420 - Vaucresson - France


CarréLéon, Madame Camille Bloch - 16 Allée des haras - 92420 - Vaucresson - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Inscription le 28 décembre 2018 - Retrait partiel n°744068 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-28

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires à l’exclusion des glaces alimentaires à base de fromage ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) à l’exclusion des sauces à base de fromage frais ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.